L’Europe en ordre dispersé

Ils marient

Trois pays ont ouvert le mariage civil aux couples homosexuels en Europe : les Pays-Bas(depuis 2001), la Belgique (2003) et l’Espagne (2005). Seuls le Canada et l’Afrique du Sud en font autant dans le monde. Les Pays-Bas ont été le premier pays à accorder le mariage aux homosexuels, non sans provoquer de vifs débats. Le partenariat, qui existait depuis le 1^er janvier 1998, ressemblait au mariage. Il ne lui en manquait que le titre. Les Néerlandais ne font aujourd’hui plus de différence entre les couples homos ou hétéros sur les conditions de l’union, ses effets, les obligations, et sa dissolution. Des petites restrictions sur l’adoption ont cependant été adoptées.

La Belgique a dissocié dans un premier temps mariage et adoption. Dès janvier 2000, les homosexuels ont bénéficié d’un cadre juridique. En 2003, le mariage civil leur a été ouvert et les couples gays et lesbiens peuvent adopter depuis 2006.

Dernière venue dans la liste des pays autorisant le mariage, l’Espagne a fait grand bruit en 2005. Une petite révolution dans ce pays marqué par la dictature franquiste et son empreinte catholique. Entre la fin des années 90 et le début des années 2000, douze des dix-sept provinces autonomes avaient permis un statut de vie commune pour les personnes de même sexe. Peu à peu le consensus sur le mariage homosexuel s’est installé. Et 70 % des Espagnols y étaient favorables lorsque le Congrès des députés l’a accepté. José Luis Zapatero avait toujours défendu le mariage gay face aux partis conservateurs et à l’Eglise catholique. Cette réforme donne non seulement des droits identiques en matière d’union, mais permet aussi d’adopter des enfants.

Ils marient presque

Quatre pays européens proposent un contrat très proche du mariage civil : la Suède, le Royaume-Uni, l’Allemagne et le Danemark. Le contrat a d’ailleurs été pensé comme tel en 2005 en Grande-Bretagne. A tel point que le Civil Partnership Acta souvent été surnommé (un peu) abusivement «mariage gay». Ce partenariat a imposé l’égalité des droits entre les homosexuels et les hétérosexuels pour l’immigration, pour l’adoption, pour la protection de l’emploi.

Les Suédois ont été particulièrement novateurs dans le domaine. Le premier partenariat réservé aux homosexuels date de 1994. Au départ, la législation suédoise contenait des restrictions sur l’adoption et l’autorité parentale, retirées en 2002. Cependant, dans toutes ces configurations, ce n’est pas le mariage qui a été ouvert aux homosexuels mais un contrat bis qui présente les mêmes dispositions. Dans les cas anglais et suédois, ces unions ont permis d’éviter d’abandonner le mariage traditionnel tout en prenant en compte une nouvelle réalité sociale. Une manière pragmatique et diplomatique de contourner le problème.

Ils ont un partenariat

A l’image de la France, la République tchèque, la Norvège, la Finlande disposent de partenariats. Ils légifèrent plus ou moins sur le régime des biens, les conditions de séparation, le nom des conjoints…

Ils en discutent

Depuis plusieurs années ou quelques mois, c’est selon, la Grèce, l’Italie ou l’Irlande étudient les possibilités de partenariat ou de mariage. Des changements parfois difficiles à faire adopter. En Irlande, par exemple, l’homosexualité n’est légale que depuis 1993.

Ils n’en veulent pas

Plusieurs pays de l’Est y sont très réfractaires. Le Conseil de l’Europe a condamné l’été dernier la Pologne pour des propos «offensants» sur la définition de l’homosexualité donnée dans les manuels scolaires. La majorité des Polonais serait hostile au mariage gay.